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Propriétaire : Atlantique Loire Tourisme – SAS au capital de 160 000€ sise 35 rue Gambetta - 44000 NANTES - immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro B385064373 - Code APE 7912Z - Garantie Financière : BPA Nantes - RCP Aviva 
Créateur du site : Agence iPika - Pornichet
Responsable publication : SAS Atlantique Loire Tourisme – 35 rue Gambetta - 44000 NANTES
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : iPika – contact@ipika.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2. Description des services fournis.

Le site www.decalage-horaire.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

Décalage-horaire s'efforce de fournir sur le site www.decalage-horaire.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.decalage-horaire.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.decalage-horaire.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Atlantique Loire Tourisme est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Décalage-horaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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6. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.